Séance du 1er Décembre 2005


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L’an deux mil cinq, le premier décembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni salle de la Mairie sous la présidence de M. BIDAUX, Maire.

Etaient présents : Mme Lenfant, Mrs Batillot, Eric, Anthony, Bak, Sendron, Gobaut,

Gobeaux, Gossioux..

Absente : Mme Siguret.

Secrétaire : M. Anthony.

CONVENTION AVEC LA FOURRIERE

Le conseil municipal prend connaissance des termes de la convention à passer avec la fourrière pension intercommunale de Grougis pour le ramassage des animaux en divagation sur le territoire de la commune.

Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE :

• d’accepter les termes de la convention,

• de charger Monsieur le Maire de la signer,

• d’accepter la charge financière qui s’y rapporte : 80 €

Les crédits nécessaires figureront au budget de l’exercice 2006.

MATERIEL DE BUREAUTIQUE : DEMANDE DE D.G.E.

Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet d’acquisition de matériel de bureautique pour la médiathèque qui va être transférée au centre historique et culturel rue du Général de Gaille :

• Matériel informatique : 2 919 € H.T.

• Photocopieur : 5 990 € H.T.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

• d’approuver le projet d’acquisition de matériel de bureautique pour la médiathèque , pour un coût de 8 909 € H.T.,

• de solliciter de l’Etat une subvention au titre de la dotation globale d’équipement entre 30 et 55% du montant hors taxes de l’acquisition,

• de s’engager à prendre en charge sur le budget communal la part de dépense non couverte par la subvention.

PONTS SUR L’OISE

Les services de l’équipement et du CDOA (cellule d’ouvrages d’arts) sont venus sur place constater l’état des ponts sur l’Oise. Le pont sur le bras de l’Oise est dans un état satisfaisant. Par contre, le pont sur l’Oise présente un état général de fatigue plus sérieux. Certaines flexions du tablier entre les culées et la pile sont constatées. Une étude supplémentaire, dont le coût est estimé de 7 500 à 15 000 € H.T. sera nécessaire. Des bureaux d’études privés spécialisés dans le domaine seront consultés.

 

CONCOURS DES MAISONS ILLUMINEES

Comme chaque année la commune va organiser un concours des maisons illuminées à l’occasion des fêtes de fin d’année. Le conseil municipal fixe ainsi la liste des prix :

• 1 er : bon de 40 € à valoir dans un restaurant,

• du 2 ème au 5 ème : panier garni d’une valeur de 30 €

• du 6 ème au 10 ème : une boîte de guirlandes,

• les suivants : une boîte de chocolats.

MM. GOBAUT et SENDRON sont chargés des achats.

PLAN LOCAL D’URBANISME

Monsieur le Maire informe le conseil municipal qu’il a lancé une consultation auprès de cabinets d’urbanisme pour l’élaboration d’un plan local d’urbanisme.

Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE :

• d’approuver le cahier des charges établi à cet effet,

• de charger Monsieur le Maire de choisir le cabinet qui aura remis l’offre la plus avantageuse,

• d’autoriser Monsieur le Maire à signer le contrat à passer avec le bureau retenu.

CLOCHES DE L’EGLISE

Le conseil municipal accepte le devis des Ets BODET pour le remplacement des brides de la cloche 1 et du baudrier de la cloche 3 de l’église. Coût : 540 € H. T.

DIAGNOSTIC AMIANTE

Conformément à la législation en vigueur, les bâtiments communaux recevant du public doivent faire l’objet d’un diagnostic amiante avant le 31 décembre 2005. A cet effet deux experts ont été contactés. La meilleure proposition est celle du cabinet CHOLLET LEDUC, au prix de 300 € H.T . Le conseil municipal l’accepte.

DECISION MODIFICATIVE

Le Conseil Municipal décide de voter les modifications budgétaires suivantes :

• Article 2031 (RI) + 26 468

• Article 2151 (DI) – 26 468

INCINERATEUR DE VENDEUIL

Le Conseil Municipal décide de voter la délibération de soutien contre le gigantesque projet d’incinérateur de Vendeuil.

 

DIVERS

• Les membres du conseil municipal sont invités au Marché de Noël de l’école vendredi 9 décembre à partir de 17 H et samedi 10 décembre à partir de 11 H sous le préau de l’école primaire de Mézières-sur-Oise,

• Mr BIDAUX informe le conseil municipal que les cotisations au syndicat de l’Oise vont augmenter en 2006 : elles passeront de 12,80 à 13,06 €/ha. Il précise qu’il a voté contre cette augmentation,

• trois élèves d’Alaincourt participeront à la classe de neige du collège en janvier 2006,

• une information sera passée dans le village pour rappeler le concours photos sur le thème « un petit sentier à Alaincourt »,

• lecture est faite d’une lettre de Mme PEZET Ludivine et de M. CHAUMET Nicolas au sujet de l’éclairage de la ruelle Déramisse. Après réflexion, il est décidé de modifier l’orientation du plus proche foyer lumineux pour permettre l’éclairement de l’entrée de leur habitation,

• le téléthon aura lieu les 3 et 4 décembre. Des manifestations seront organisées dans la commune. 5,4 t de papier ont été collectées à cet effet dans la commune, représentant une somme de 383,60 €.

REMERCIEMENTS

• de David BAK et Mireille DOUAY pour le bon de naissance délivré à l’occasion de la naissance de Jahelle,

• de Mr et Mme LEROY pour le bon de naissance délivré à l’occasion de la naissance d’Orlan.

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