Séance du 21 Septembre 2009

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L’an deux mil neuf, le vingt et un septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni salle de la Mairie sous la présidence de M. BIDAUX, Maire.

Etaient présents :  Mrs Gobaut, Bak, Maréchalle, Demazure, Anthony, Lassalle,

Mmes Testu, Sendron, Devaux.

Absent : Mr Carpentier.

Secrétaire:  M. Anthony.

CONTRAT C.D.D.L. de la C.C.V.O.

 

Le conseil municipal prend connaissance du projet de contrat départemental de développement local (CDDL) du territoire de la C.C.V.O., qui doit être passé entre le Conseil Général de l’Aisne et la Communauté de communes. Ce document permettra à la C.C.V.O. de se substituer au Conseil Général pour l’attribution des subventions départementales aux communes adhérentes.

La commune d’Alaincourt, ainsi que toutes les autres communes adhérentes à la C.C.V.O, doit approuver ce contrat.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

  • d’approuver les termes du CDDL et sa programmation triennale 2009-2011, à passer entre le Conseil Général de l’Aisne et la C.C.V.O.

DECISION MODIFICATIVE

 

Le conseil municipal vote les modifications budgétaires suivantes, à  apporter au budget 2009 du Gîte :

    • Article 2313 :  + 2 300
    • Article 2184 :   – 1 500
    • Chapitre 023 (DF) +    800
    • Chapitre 021 (RI) +    800

P.L.U. de MOY

 

Monsieur le Maire fait savoir que le conseil municipal de Moy-de-l’Aisne a arrêté son projet de plan local d’urbanisme (P.L.U.).

Conformément à l’article L.123-9 du code de l’urbanisme, le conseil municipal est invité à donner son avis sur le projet.

Le Conseil Municipal,

  • après avoir pris connaissance du projet de P.L.U. de la commune de Moy-de-l’Aisne,

décide :

    • d’émettre un avis favorable sur le Plan Local d’Urbanisme de la commune de Moy-de-l’Aisne tel qu’il est présenté.

 

PICARDIE EN LIGNE

 

Dans le cadre de la convention triennale passée avec la Région pour Picardie en Ligne, il convient cette année, pour le programme d’investissement subventionné par le Conseil Régional, d’acquérir du matériel. En effet, le projet prévoit :

    • de s’initier à la photo numérique,
    • de créer et animer un blog,
    • de développer les cultures numériques,
    • la mise en place d’un relais service public à guichet virtuel interactif,
    • une activité gérontologique innovante pour lutter contre les maladies neurodégénératives.

Un devis d’un montant de 2 480 € H.T. a été établi. Le conseil municipal accepte.

CIMETIERE.

 

Monsieur le Maire fait savoir que le cimetière n’est pas pourvu d’ossuaire, ce qui pourrait poser problème en cas d’exhumation ou de reprise de concession. A cet effet, il a fait établir un devis pour un vide sanitaire : 1 089 €, et un devis pour un caveau 2 places : 1 400 €. Le Conseil Municipal opte pour le caveau à deux places qui servira d’ossuaire. Les crédits nécessaires seront inscrits au budget de 2010, et les travaux seront réalisés l’an prochain.

TARIFS MEDIATHEQUE

 

Le conseil municipal, compte-tenu des investissements réalisés à  la médiathèque et les services proposés, décide de fixer ainsi les tarifs d’inscription pour l’année qui seront applicables au 1er janvier 2010 :

Enfants d’Alaincourt de moins de 16 ans 7 €
Adultes d’Alaincourt 11 €
Enfants de l’extérieur de moins de 16 ans 12 €
Adultes de l’extérieur 22 €

DIVERS

 

  • Le centre social de Moy-de-l’Aisne recherche une salle pour ses activités du mercredi en raison de travaux à la salle de Moy-de-l’Aisne. Le conseil municipal se prononcera à réception de la convention de mise à disposition. D’autre part, la compétence « culture » dévolue à la C.C.V.O. pourrait être transférée au centre Social. Affaire à suivre…
  • La carte-mère de l’horloge de la mairie, devenue défectueuse, a dû être changée par la société LEPERS, chargée de son entretien, pour un coût de 682,39 € TTC,
  • Un concours de pétanque sera organisé le 3 octobre. La commune est partie prenante, puisqu’elle a offert le challenge qui sera remis en jeu cette année,
  • Les Amis de la Nature ont fait savoir qu’ils ne renouvelleraient pas le bail de location du petit plan d’eau. Le montant annuel de la location était de 800 €. Un nouveau locataire sera recherché,
  • Il sera rappelé dans le prochain bulletin municipal que le brûlage est interdit dans le village,
  • Des malfaçons ont été constatées ruelle Déramisse lors de l’exécution des travaux par l’entreprise COLAS. Les conseillers municipaux sont invités à un constat sur place avec le responsable de l’entreprise, demain à 20 heurs,
  • Le conseil municipal est informé que la médiathèque aura 10 ans en décembre et est invité à réfléchir à ce qui pourrait être prévu pour marquer l’événement,
  • Le conseil municipal a donné son accord pour que la médiathèque reçoive un spectacle du « Printemps des conteurs et des arts de la scène ». Le Conseil Général vient de faire savoir qu’une prestation aura lieu à Alaincourt le jeudi 11 mars 2010, par Daniel L’HOMOND. La participation communale sera de 150 €,
  • Le conseil municipal est informé que la participation de la commune au CLSH de juillet à Moy-de-l’Aisne s’est élevée à 695 € pour 12 enfants. Pour le centre d’Itancourt, la participation communale n’est pas encore connue,
  • La C.C.V.O. a fait l’acquisition d’un panneau lumineux indicateur de la vitesse à laquelle roulent les véhicules. Ce panneau sera placé par périodes dans les différentes communes adhérentes,
  • L’éclairage du lavoir est hors d’usage, 1 appareil lumineux a été dérobé, l’autre a été cassé,
  • Comme prévu, les cailloux ont été mis en œuvre sur la voirie rurale. La commune a contribué à part égale avec les agriculteurs : 3 €/ha. A cette occasion, il a été signalé que le Chemin rural de la Bove était en mauvais état, car peu fréquenté ; M. GOBAUT se charge de contacter les agriculteurs de Moy-de-l’Aisne à ce sujet,
  • Mme SENDRON fait savoir que la Grande Parade a été une belle réussite : 45 personnes de la commune y ont participé,
  • La fête communale, à l’initiative du Bar-Brasserie de la Place, a également connu une belle réussite : 30 équipes ont participé au concours de pétanque, la brocante a vu une trentaine d’exposants et les attractions foraines ont fait le bonheur des jeunes enfants…,
  • Mme TESTU fait savoir qu’elle a rencontré Mme ABDOULI, vice-présidente de la C.C.V.O., avec M. ANTHONY, au sujet d’un point information à la Maison de Marie-Jeanne. La décision de la C.C.V.O. est attendue, sachant que la Ville de Ribemont est également candidate,
  • M. le Maire informe le conseil municipal des effectifs scolaires à la rentrée de  2009 ; c’est Alaincourt qui fournit le plus d’enfants au regroupement. Il déplore qu’en cas de départ des familles, la commune soit obligée de payer toute l’année scolaire.

REMERCIEMENTS

 

  • de la famille CHEVALLIER – DUPONT pour le bon d’achat offert à l’occasion de la naissance de Lilie-Rose,
  • de M. et Mme AUDIERNE Sébastien, pour les marques de sympathie témoignées à l’occasion de leur mariage.

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