Séance du 24 Juin 2003


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L’an deux mil trois, le vingt quatre juin à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni salle de la Mairie sous la présidence de M. BIDAUX, Maire.
Etaient présents : Mme Lenfant, Mrs Gobeaux, Bak, Batillot, Gobaut, Sendron, Gossioux,
Anthony.
Absents : Mme Siguret, M. Eric excusé, représenté par M. Anthony.
Secrétaire: M. Sendron.

PICARDIE EN LIGNE

Le conseil municipal prend connaissance des termes de la convention d’hébergement à passer avec l’ADERMAS dans le cadre de la poursuite de l’opération « Picardie en Ligne » dont le but initial est de sensibiliser la population à l’utilisation d’Internet.
Il rappelle que le site d’Alaincourt est équipé de matériels informatique, vidéo et de montage vidéo numérique, et qu’il est animé par deux personnes en emploi jeune.
La convention prendra effet le 1er décembre 2003 et expirera le 30 novembre 2005. elle sera renouvelée par tacite reconduction.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :
§ D’accepter les termes de la convention à passer avec l’ADERMAS pour la poursuite de l’opération « Picardie en Ligne »,
§ D’accepter la charge financière qui s’y rapportera,
§ De charger Monsieur le Maire de la signer.

PROJETS FRDL 2004 – 2006

Monsieur ANTHONY invite le conseil municipal à réfléchir sur les types de projets structurants qui pourraient être inscrits au programme du FRDL 2004 à 2006 de l’inter territoire.

SUBVENTIONS POUR 2003

Le Conseil Municipal décide de voter pour 2003 les subventions suivantes :
· Société de chasse d’Alaincourt 50 €
· APEI « Les papillons blancs » 100 €, pour l’opération « brioches » d’octobre 2003.
Les crédits nécessaires figurent au budget de 2003.

TRAVAUX A L’ECOLE

Le Conseil Municipal est informé que le devis pour les travaux de réfection de la classe de Madame BATILLOT établi par l’entreprise MAHUT de Moy-de-l’Aisne ne comprenait pas les peintures, mais uniquement le papier peint. De ce fait un devis complémentaire de
1 085,79 € T.T.C. relatif à ces travaux est accepté par le conseil municipal.
Les crédits nécessaires figurent au budget de 2003.

CENTRE HISTORIQUE ET CULTUREL

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet d’aménagement d’un centre historique et culturel à vocation pédagogique avec structure d’hébergement qui doit être réalisé dans une propriété communale sise 39, rue du Général de Gaulle à Alaincourt. Ce projet a été réalisé par M. MARRON, architecte, et se résume ainsi :

Désignation Montant en euro
Aménagement d’un musée 397 644,78
Aménagement d’une bibliothèque médiathèque 154 068,44
Aménagement d’un gîte 84 746,48
Aménagement de salle des jeunes 118 890,86
Aménagement de la maison du gardien 84 161,04

Montant H.T. 839 511,60
Honoraires architecte 7,80% 65 481,90
Bureau de contrôle 8 395,12
Coordonnateur 4 197,56

Montant Total H.T. 917 586,18
T.V.A. 19,6% 179 846,89
Montant Total TTC 1 097 433,07

Les travaux d’aménagement intérieur ne figurent pas sur cette estimation. Des subventions vont être sollicitées des différents financeurs : l’Etat, la Région, le Département, les fonds européens, etc.

PROGRAMME 2004 DU F.D.S.

Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de travaux de borduration en entrée de commune côté Moy-de-l’Aisne, établi par l’entreprise T.P.A, pour un montant de 38 717 € H.T.
Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE :
Ø d’approuve le projet présenté,
Ø de solliciter une subvention du Fonds départemental de solidarité de voirie à un taux aussi élevé que possible,

FERMETURE DE CLASSE

Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’une classe fermera à la prochaine rentrée de septembre dans le regroupement scolaire, en raison de la baisse des effectifs. Il fait savoir qu’il a rencontré Monsieur l’Inspecteur d’Académie avec ses collègues maires et Madame la Présidente du syndicat des Ecoles regroupées. Celui-ci sollicite des conseils municipaux concernés une proposition quant au lieu de fermeture.
Il est encore précisé que les statuts du syndicat prévoient le maintien d’une école par commune.
Monsieur BIDAUX énumère les nombreux travaux qui ont été effectués ces dernières années au groupe scolaire de la commune : toiture, sanitaires, chauffage central au gaz, remplacement des fenêtres, peinture et tapisserie…
Après en avoir délibéré, compte tenu de l’état d’entretien des classes des différentes écoles et des statuts du syndicat qui prévoient le maintien d’une école par classe, le conseil municipal estime que la fermeture d’une classe doit plutôt intervenir, sur le plan des structures, à Mézières-sur-Oise.

ABRI BUS

Le conseil municipal est informé qu’une demande d’indemnisation a été formulée auprès de l’assurance de la commune pour le remplacement du vitrage de l’abri bus. Coût :
1 109 € T.T. C. Le remplacement des gouttières a coûté 274,06 €, et la peinture 250 €.

ACCES AUX BERGES DU CANAL

Pour faire suite à la demande de M. STAES qui souhaite qu’un accès convenable soit aménagé pour accéder aux berges du canal, M. le Maire propose un devis pour la création d’un escalier dans le remblai au niveau de la descente du pont, établi par l’ADERMAS. Coût : 751,60 € T.T.C. Les cailloux nécessaires seront fournis par la commune. Le conseil municipal accepte. L’agrément de Voies Navigables de France sera requis.

USEDA

Les travaux pour le compte de la commune inscrits au programme de l’USEDA (Union des syndicats d’électrification) ont été évoqués lors de la dernière réunion de ce syndicat :
§ Les travaux d’éclairage du lavoir sont imminents,
§ L’éclairage de l’église est à l’étude,
§ Des travaux de renforcement du réseau d’éclairage public en divers endroits du village où des constructions sont prévues : rue à Câbres et rue du Tour de Ville sont envisagés.

DIVERS.

– M. le Maire présente au conseil municipal le programme du 14 juillet établi par la commission des Fêtes. Un concours de maquillage et un concours de vélos fleuris vont être organisés pour les jeunes.
– Conformément à la recommandation R 388 de la Caisse Nationale d’Assurance Maladie relative à la prévention des accidents, les véhicules de ramassage des ordures ménagères n’ont plus le droit de reculer dans les impasses. De ce fait, les habitants de l’extrémité de la Prêlette devront amener leurs déchets à proximité de la ruelle Déramisse.
– Les membres du conseil municipal sont invités à la kermesse des écoles le 28 juin 2003 au terrain de football de Mézières-sur-Oise,
– Comme l’an dernier le conseil municipal offrira le dessert du repas du 13 juillet organisé dans le cadre des festivités de la Fête Nationale par Sports Loisirs Culture et le FC Alaincourt. Coût : 1 € environ par participant,
– L’après midi découverte du canoë kayak aura lieu le samedi 5 juillet,
– La platine CD de la sono de la commune sera remplacée car elle fonctionne mal. Coût : 150 € environ,
– M. BATILLOT signale un dépôt d’ordures chez M. GINAT, rue du Tour de Ville. L’intéressé sera averti.

REMERCIEMENTS

– de M. et Mme LAVERSIN pour le bon de naissance offert à l’occasion de la naissance d’Axel,
– à M. Henri GOBAUT, de la part de l’Ecole, pour le ramassage des papiers et cartons,
– aux conseillers municipaux qui ont participé à l’organisation de la prestation de l’Ecole de cyclisme d’Itancourt à laquelle se sont joints 14 jeunes Alaincourtois(es),
– à Jean-Claude BAK qui a offert 100 m de câble électrique pour les branchements de matériel lors des manifestations en plein air.

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