SEANCE DU 25 NOVEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt-cinq novembre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni salle de la Mairie sous la présidence de M. ANTHONY, Maire.
Etaient présents : Mrs Lassalle, Carlier, Bourillon, Marechalle et Forgon
Mmes Testu, Mondija, Sendron, Devaux et Rochoy
Absents excusés : . Mmes Charpentier et Drieux et Mr Hubeau
Secrétaire: Mme Testu.
Don
La commune a reçu un don de 20 euros de l’association au fil du temps. Après en avoir délibéré le conseil municipal accepte ce don
Location d’un logement communal 39 bis rue du G de Gaulle
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que Mr BOULANT Thomas et Mme CLAMON Laëtitia ont quitté le logement communal qu’ils occupaient 39bis rue du G de Gaulle, le 1er septembre 2025.
- De ce fait, et vu la candidature, Le Conseil Municipal décide :
- de louer le logement communal sis 39bis, rue du G de Gaulle à Mme VINCENT Stéphanie, à compter du 1er février 2026,
- de fixer le montant du loyer à 730 €,
- de fixer le montant du dépôt de garantie à 730 €,
- de retenir comme valeur de l’IRL pour la révision du loyer, l’indice du 3ème trimestre (145,77 pour l’IRL 3ème trimestre 2025),
- de charger Monsieur le Maire de signer le bail à passer avec le locataire.
Demande de subvention DETR pour la renaturation de la cour d’école
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que la renaturation de la cour d’école inscrit au village d’avenir peut faire l’objet d’une demande de subvention auprès de la DETR
Il présente des devis établis par la société GARCIA FLAMANT d’un montant de 5 231,00 € H.T. soit 6 277,20 € TTC, et la société ADERMAS d’un montant de 72 363,72 € HT soit 86 836,46€ TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d’approuver les travaux de renaturation de la cour d’école
- d’approuver les devis des Société GARCIA FLAMANT et ADERMAS, d’un montant de 77 594,22 € H.T. soit 93 311.06€ TTC
- de solliciter une subvention DETR à un taux aussi élevé que possible,
- de prendre en charge sur les fonds propres de la commune la part de dépense non couverte par les subventions.
Subvention séjour à Londres
Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal de la demande de participation communale for-mulée par Mme POLLART, Professeur des Ecoles, pour un projet de séjour à Londres, en avril 2026 pour 12 élèves de la commune de la classe de CM1 – CM2.
Considérant les possibilités financières de la commune,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- D’allouer une subvention de 70 € par élève pour un projet de séjour à Londres en avril 2026, pour la classe de CM1-CM2,
- D’inscrire la dépense, 840 €, au budget communal de 2026.
Convention portant autorisation individuelle d’utilisation et d’aménagement d’un chemin rural
Monsieur le Maire présente la proposition de convention portant autorisation individuelle d’utilisation et d’aménagement d’un chemin rural de la société TOTALENERGIES. Cette convention est conclue pour 40 ans pour la somme de 14 905 euros touché en une seule fois.
Après en avoir délibéré, et à l’unanimité, le conseil municipal décide :
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention et toutes autres pièces si référent
DIVERS
- Pour les voeux du Maire la tradition veut que ça soit le 1er jeudi du mois. Cette année cela tombe le 1er janvier. Monsieur la Maire propose mardi 6 ou mercredi 7 ou jeudi 15. Le conseil valide le mardi 6 janvier à 19h à la mairie. La préparation de la salle sera faite samedi 3 janvier à partir de 10h. Sont remerciés Dominique Forgon et Liliane Testu pour la carte de voeux.
- Les travaux au 7 rue des écoles sont en phase final, la CCVO fini les peintures. Pour le 15 décembre 2025 les travaux seront finis.
- Le collège de Moy nous sollicite pour une subvention concernant un séjour à la montagne. Le coût par enfant est de 447€ par enfant. Le conseil refuse cette demande