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L’an deux mil quatorze, le vingt juin à dix-huit heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni salle de la Mairie sous la présidence de M. ANTHONY, Maire.
Etaient présents : Mrs Maréchalle, Lassalle, Bourillon, Jolly, Hubeau, Delbecque, Himpens
Mmes Testu, Sendron, Mondija, Drieux, Carlier, Rochoy.
Absente excusée : Mme Devaux, représentée par M. Anthony.
Secrétaire: Mme Testu.
ELECTIONS SENATORIALES : DESIGNATION DES DELEGUES.
Conformément au décret n° 2014-532 du 26 mai 2014 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs, Monsieur le Maire informe ses collègues qu’il convient de désigner 3 délégués titulaires et 3 délégués suppléants pour désigner les sénateurs le 28 septembre 2014.
Après vote à bulletin secret, sont désignés :
- Mme Liliane TESTU, déléguée titulaire, 14 voix
- Marc MARECHALLE, délégué titulaire, 14 voix
- Stéphan ANTHONY, délégué titulaire, 14 voix
- Bruno LASSALLE, délégué suppléant, 14 voix
- Guillaume JOLLY, délégué suppléant, 14 voix
- Mme Florentine ROCHOY, déléguée suppléante, 14 voix
STATUTS DE LA C.C.V.O.
Le Conseil Municipal est informé que, lors de sa séance du 28 avril 2014, le conseil communautaire de la C.C.V.O. (Communauté de Communes du Val de l’Oise), a modifié ses statuts, par la prise de compétence suivante :
- Aménagement de pôles médicaux et/ou paramédicaux.
Conformément à l’article L5211-20 du C.G.C.T., le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur ces décisions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d’approuver la modification des statuts de la Communauté de Communes du Val de l’Oise votée par le conseil communautaire lors de sa séance du 28 avril 2014, ci-dessus énumérée.
CONVENTION GAZPAR.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le projet GAZPAR de compteur communicant de GrDF. Ce service vise à permettre une meilleure maîtrise de l’énergie et une anticipation sur les situations de précarité énergétique par un accès plus fréquent aux données de consommation réelle.
Les sites proposés sont la Mairie, l’Eglise ou le Centre culturel.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d’approuver les termes de la convention à passer avec GrDF pour la mise en place du projet GAZPAR,
- de charger Monsieur le Maire de signer cette convention.
VENTE DE TERRAIN à M. BIDAUX J. MARIE
Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal d’un courrier de M. BIDAUX Jean-Marie, agriculteur, qui souhaite acquérir les 325 m² du Chemin des Vignes, au prix de 1 € le m², frais de notaire et de géomètre à la charge de l’acheteur.
Ce chemin, qui fait partie du domaine privé de la commune, est aliénable. Il est en impasse et ne dessert plus qu’une parcelle appartenant à M. BIDAUX.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- de vendre les 325 m² du Chemin rural dit des Vignes à M. Jean-Marie BIDAUX, agriculteur à Alaincourt au prix de 325 € (1€ le m²), frais de géomètre et d’acte notarié à la charge de l’acheteur.
- de charger M. le Maire de signer l’acte de vente qui sera dressé par Maître PAUCHET, notaire à Moy-de-l’Aisne.
TARIFS MEDIATHEQUE.
Le conseil municipal, compte-tenu des investissements réalisés à la médiathèque et les services proposés, décide de fixer ainsi les tarifs d’inscription pour l’année qui seront applicables au 1er juillet 2014 :
| Enfants d’Alaincourt de moins de 16 ans | 8 € |
| Adultes d’Alaincourt | 12 € |
| Enfants de l’extérieur de moins de 16 ans | 12 € |
| Adultes de l’extérieur | 16 € |
| Session de formation informatique | 30 € |
| Adhésion classe extérieure au regroupement | 30 € |
Une journée « portes ouvertes » au musée sera organisée le dimanche 21 septembre au matin à l’intention des Alaincourtois, à l’occasion des Journées du Patrimoine..
REMPLACEMENT DE 2 CHAUDIERES à LA MAIRIE
Monsieur le Maire présente au conseil municipal le projet de remplacement de deux chaudières à la salle polyvalente, rendu nécessaire par la vétusté de ces équipements qui entraîne un mauvais fonctionnement et les problèmes qui en découlent.
Il fait savoir que le coût de ces travaux a été estimé à 3 200 € H.T.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d’approuver le projet de remplacement de deux chaudières à la salle polyvalente, pour un coût estimé à : 3 200 € H.T.
- de solliciter une subvention de l’Etat pour ce projet au titre de la Réserve Parlementaire à un taux aussi élevé que possible,
- de prendre en charge sur les fonds propres de la commune, la part de dépense non couverte par la subvention.
COMMISSIONS.
Ecole.
- Bruno LASSALLE donne lecture du compte-rendu du dernier conseil d’école qui s’est tenu le 23 mai 2014. Les nouveaux rythmes scolaires ont été adoptés :
- lundi, mardi, jeudi : 8 H 45 à 11 H 45
- mercredi : 8 H 45 à 11 H 35
- vendredi : 8 H 45 à 11 H 45
- lundi, mardi, jeudi : de 13 H 45 à 16 H 45
- activités péri scolaires le vendredi de 14 H à 17 H.
D’autre part, plusieurs demandes de dérogations scolaires sont parvenues en mairie pour des scolarisations à l’extérieur, Moy-de-l’Aisne ou Itancourt notamment. Un avis défavorable est émis sur ces demandes, les conditions d’accueil étant assurées dans le regroupement et un service de cantine et de garderie est assuré. La décision finale appartient au maire de la commune d’accueil.
- ANTHONY préconise une discussion avec les délégués du regroupement pour établir une politique commune à tenir en matière de dérogations et de leur financement.
Travaux.
- Marc MARECHALLE a fait établir un devis pour le nettoyage du Monument aux Morts pour un montant de 156 €.
Il a aussi rencontré M. DURIEZ de la CCVO pour faire le point des travaux d’entretien réalisables dans la commune, ainsi que sur une éventuelle borduration de la rue du Vicquet.
Fêtes et Associations.
La Journée Champêtre de Sports Loisirs Culture se prépare. Elle se tiendra le dimanche 22 juin. L’association des Pêcheurs organisera son concours de pêche en septembre.
- ANTHONY souhaite que la commission rencontre à nouveau les responsables d’associations.
Communication.
- Guillaume JOLLY expose au conseil municipal ses projets en matière d’accueil des nouveaux arrivants et de communication.
1- Accueil des nouveaux arrivants :
– Un accueil personnalisé des nouveaux arrivants va être remis en place. Il comportera une explication des lieux de vie, associations et cérémonies du village. Pour ceux qui l’acceptent, une photo de famille sera réalisée afin d’être diffusée dans les outils de communication de la commune.
– Une réunion collective sera proposée en septembre et pourrait être couplée à une journée porte ouverte des associations et lieux de vie du village.
Communication :
– Réviser et compléter les outils de communication existants afin de les rendre plus efficaces
– Améliorer la communication des évènements et cérémonies en utilisant tous les supports d’affichages disponibles de la commune
– Relooker le site internet du village en l’orientant sur les actualités et futurs évènements
– Redynamiser l’Alaincourtois avec de nouvelles rubriques et créer un feuillet spécifique pour communiquer sur l’actualité des associations
– Mettre en place un facebook du village pour réaliser une communication spontanée auprès de tous les connectés
– Renouveler la présentation des vœux du maire afin de la rendre plus interactive. Il pourrait être proposé de réaliser les vœux en dehors de la Mairie, au musée par exemple.
– Mettre en place une journée porte ouverte des associations et des lieux de vie du village, tous les ans, fin septembre
– Interroger régulièrement les Alaincourtois et Alaincourtoises par le biais de sondages interactifs.
DIVERS.
- Monsieur ANTHONY rappelle qu’il tient une réunion le samedi matin de 10 H à 12 H avec les adjoints et que tous les conseillers municipaux y sont cordialement invités.
- ANTHONY propose d’organiser une cérémonie commémorative le 1er novembre pour honorer tous les morts du village. Il s’interroge également pour trouver le moyen de faire venir la population aux fêtes patriotiques.