SEANCE DU 18 SEPTEMBRE 2014
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L’an deux mil quatorze, le dix-huit septembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni salle de la Mairie sous la présidence de M. ANTHONY, Maire.
Etaient présents : Mrs Maréchalle, Lassalle, Jolly, Himpens, Mmes Testu, Mondija, Carlier, Rochoy, Devaux, Drieux et Sendron.
Absents excusés : Mrs Hubeau, Bourillon et Delbecque.
Secrétaire: Mme Testu.
STATUTS DE LA C.C.V.O.
Le Conseil Municipal est informé que, lors de sa séance du 8 juillet 2014, le conseil communautaire de la C.C.V.O. (Communauté de Communes du Val de l’Oise), a modifié ses statuts, pour finaliser la compétence suivante :
- Culture, Tourisme et Patrimoine.
Conformément à l’article L5211-20 du C.G.C.T., le Conseil Municipal est invité à se prononcer sur ces décisions.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d’approuver la modification des statuts de la Communauté de Communes du Val de l’Oise votée par le conseil communautaire lors de sa séance du 8 juillet 2014, ci-dessus énumérée.
ADHESIONS AU SIDEN-SIAN
Le Conseil Municipal accepte :
F L’extension du périmètre d’adhésion au SIDEN-SIAN de la Communauté de Communes du Val de l’Oise issue de la fusion de la Communauté de Communes de la Vallée de l’Oise et de la Communauté de Communes du Val d’Origny entraînant le transfert des compétences Assainissement Collectif, Assainissement Non Collectif et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines sur l’ensemble de son territoire.
F L’extension du périmètre d’adhésion au SIDEN-SIAN de la Communauté de Communes OSARTIS-MARQUION issue de la fusion de la Communauté de Communes OSARTIS et de la Communauté de Communes de MARQUION entraînant le transfert des compétences Assainissement Collectif, Assainissement Non Collectif et Gestion des Eaux Pluviales Urbaines sur l’ensemble de son territoire.
SERVICE DECHETS MENAGERS
Le Conseil Municipal prend connaissance du rapport d’activités présenté par la C.C.V.O. sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets.
Ce rapport n’attire pas d’observations particulières de la part des membres du conseil municipal.
DISPOSITIF « VOISINS VIGILANTS »
Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier du président de la C.C.V.O. précisant que lors du conseil communautaire du 8 juillet dernier, il a présenté le dispositif « Voisins Vigilants ». M. HIMPENS, délégué du conseil municipal à la sécurité, fait savoir que des volontaires ont déjà été trouvés dans différents quartiers du village. Les services de Gendarmerie vont maintenant être contactés.
TRAVAUX D’ENTRETIEN
Monsieur Marc MARECHALLE, adjoint aux Travaux, présente plusieurs devis concernant des travaux d’entretien ou de réparations à réaliser :
- Réparation des sonneries de la Mairie : remplacement de la bobine sur l’appareil de tintement et d’un contacteur : 476,40 € TTC,
- Mise aux normes de l’installation électrique de la chaudière du musée, suite au contrôle APAVE : 436 € TTC,
- Remplacement d’une vitre cassée aux vestiaires du stade : 168,60 € TTC
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- d’engager les réparations concernant les sonneries, et le remplacement de la vitre qui devrait être remboursé par l’assurance.
Les peintures de marquage au sol et des travaux de gravillonnage ont été réalisés par la C.C.V.O. Les employés de l’ADERMAS ont procédé au nettoyage du Monument aux Morts. Francis POMMERY et Jacky LAOÛT se proposent de réparer les décorations de Noël.
DIVERS.
- Le président de l’association « Les Amis de la Nature » fait savoir qu’il ne reconduira pas la location du plan d’eau en 2015, faute d’un nombre suffisant d’adhérents. Des solutions seront cherchées, dont une émanant de membres de cette association, ce qui semble avoir les faveurs du conseil municipal. Le prix restera à négocier.
- Le conseil municipal est invité à réfléchir sur les actions à mener pour assurer la sécurité des automobilistes à hauteur du marronnier rue du Général de Gaulle qui déborde largement sur la voie publique.
- Il sera demandé à Aisne Granulats de nettoyer le terrain qu’il exploite à l’entrée du village, côté Moy-de-l’Aisne.
- Lecture est faite du dernier compte-rendu du conseil d’école. Les nouvelles activités périscolaires ont lieu le vendredi après-midi, au prix de 15 € par quinzaine, par enfant, dans les locaux de l’école de Mézières-sur-Oise.
- Bruno LASSALE donne le bilan des locations du gîte : 25 nuitées à ce jour, en légère augmentation par rapport à l’an dernier. Le nécessaire sera fait pour doter le site d’une connexion internet.
- L’association Sports, Loisirs, Culture organise une soirée Moules Frites le samedi 27 septembre prochain. Elle sera aussi contactée pour les animations à mettre en place dans le cadre du Téléthon.
- Les demandes de location de matériel (tables, bancs, barnum…) seront désormais formalisées par un contrat de location.
- Guillaume JOLLY fait savoir qu’un travail actif de réalisation d’un nouveau site Internet de la commune a été effectué, plus complet et plus réactif. Ce nouveau site est déjà accessible Il remercie, de même que l’ensemble du conseil, l’implication de Sébastien AUDIERNE pour la grande qualité du travail réalise.
- La Gendarmerie de Moy-de-l’Aisne est maintenant ouverte au public le lundi de 14 H à 19 H et le vendredi de 14 H à 19 H.
- Le Conseil municipal remercie Hubert CARLIER pour la jachère fleurie qu’il a semée à l’entrée du village, et Denis BATTEUX pour le transport de déchets de la commune à la déchetterie.