Séance du 1er Décembre 2008

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L’an deux mil huit, le premier décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni salle de la Mairie sous la présidence de M. BIDAUX, Maire.

Etaient présents : Mrs Anthony, Gobaut, Bak, Maréchalle, Lassalle,

Mmes Testu Devaux et Sendron

Absents : Mrs Demazure et Lassalle.

Secrétaire: M. Gobaut.

DECISION MODIFICATIVE

 

Le conseil municipal, compte-tenu des prévisions de dépassements de crédits, vote les modifications budgétaires suivantes :

Budget du Gîte :

– article 752 : + 3 000

– chapitre 023 (DF) + 3000

– chapitre 021 (RF) + 3000

– article 1641 + 900

– article 2184 + 2 100

Budget général de la commune

– article 60628 + 11 000

– article 6413 + 8 000

– article 64168 + 4 500

– article 66111 + 5 700

– article 6713 + 2 000

– article 6811 + 742

– chapitre 023 (DF) + 31 080

– article 7062 + 8 200

– article 70872 + 6 880

– article 7311 + 39 700

– article 752 + 8 242

– article 280415 (040) + 742

– chapitre 021 (RI) + 31 080

– article 2183 + 1 100

– article 2313 + 26 742

– article 27638 + 3 980

CLASSE DE NEIGE DU COLLEGE

 

Le Conseil Municipal prend connaissance du projet de séjour en classe de neige pour les élèves de la commune en classe de 5^ème au collège de Moy-de-l’Aisne. Le coût global du séjour s’élève à 284 € par élève. Il se déroulera du 25 au janvier 2009 à VARS.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

• de participer à concurrence de 46 € par enfant aux frais de séjour en classe de neige des élèves de 5^ème de la commune inscrits au collège de Moy-de-l’Aisne,
• d’inscrire les crédits nécessaires à la dépense au budget de 2009.

 

SEJOUR LINGUISTIQUE à LONDRES

 

Le conseil municipal prend connaissance du projet de classe linguistique à Londres présenté par Mme Isabelle POLLART pour les élèves des classes de CE2, CM1 et CM2 du regroupement durant 5 jours en avril 2009.

Une participation de la commune de 80 € par enfant est sollicitée. Une subvention du Conseil Général a également été demandée.

Dix-neuf enfants de la commune sont concernés. La charge communale serait de 1 520 € (80 € x 19).

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

• • de donner son accord de principe sur ce projet,
  • de participer à concurrence de 80 € par élève, soit 1 520 €.

Les crédits nécessaires figureront au budget de 2009.

DELEGUE SIDEN – SIAN

 

Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que le SIDEN France et le SIAN ont décidé leur unification par la voie de l’adhésion du premier au second avec transfert de l’intégralité des compétences au 1^er janvier 2009 entraînant de fait et simultanément la dissolution du SIDEN France.

C’est ainsi qu’à cette même date, notre commune adhérera directement à ce syndicat pour la compétence « eau potable et industrielle ».

Aussi, Monsieur le Maire informe l’assemblée que, conformément aux dispositions des statuts du SIDEN-SIAN, les communes membres du SIDEN-SIAN comptant une population inférieure à 5 000 habitants doivent procéder à la désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège électoral chargé de désigner ses délégués au comité du SIDEN-SIAN pour la compétence « eau potable et industrielle ».

Il y a donc lieu de procéder à la désignation de ce grand électeur (sans suppléance) au collège électoral de l’arrondissement de Saint-Quentin, qui sera appelé à élire ses délégués au Comité du SIDEN-SIAN pour la compétence « eau potable et industrielle ».

Ce grand électeur prendra ses fonctions au plus tôt à compter du 1^er janvier 2009 et au plus tard à la date de notification de l’arrêté interpréfectoral du transfert de la compétence « eau potable et industrielle » du SIDEN France au SIDEN-SIAN.

Après vote à bulletin secret, M. Henri GOBAUT domicilié 74, rue du Général de Gaulle 02240 ALAINCOURT, a été élu Grand Electeur et sera appelé à siéger au collège électoral de l’arrondissement de Saint-Quentin chargé de désigner ses délégués au comité du SIDEN-SIAN pour la compétence « eau potable et industrielle ».

SYNDICAT DES ECOLES REGROUPEES

 

Le conseil municipal accepte le transfert du siège social du syndicat des écoles refroupées d’Alaincourt, Berthenicourt, Mézières-sur-Oise et Chatillon-sur-Oise à la Mairie de Mézières-sur-Oise, en raison du changement de présidence. Il a aussi été décidé que c’est le syndicat qui gérerait maintenant le mobilier des classes, ainsi que l’accueil des enfants en cas de grève. Plusieurs membres du personnel du syndicat se sont déjà portés volontaires.

DEPOT VENTE AU MUSEE

 

Le conseil municipal prend connaissance du projet de convention à passer avec les éditions « Comme-ci Comme-ça » pour le dépôt vente d’objets au musée, des livres et CD notamment. La rémunération de la commune sera de 33% du montant du prix de vente TTC.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide :

• • d’accepter les termes de la convention à passer avec les éditions « Comme-ci Comme-ça », pour le dépôt vente d’objet au musée « La Maison de Marie-Jeanne »,
  • d’accepter le niveau de rémunération : 33% du montant TTC des ventes,
  • de charger Monsieur le Maire de signer la convention.

DIVERS

 

• MM. BIDAUX et LASSALLE se chargent de finir l’inventaire du matériel communal,
• La commune limitrophe de BRISSY-HAMEGICOURT a fait savoir qu’elle allait se doter d’un P.L.U. (plan local d’urbanisme),
• La société SMURFIT a reculé de 6 mois la fin de l’exploitation du site d’Alaincourt. Le projet de reprise par Aisne Granulats serait toujours d’actualité,
• à la demande de Mme DEVAUX Carole, les créneaux horaires d’éclairage public de la commune vont être modifiés : extinction de 10 H 15 à 4 H 15,
• Plusieurs illuminations –près de la Place du village notamment-, vont être posées par l’entreprise LECLERE pour les fêtes de fin d’année,
• Les services préfectoraux viennent de communiquer le montant du contingent incendie que la commune devra supporter en 2009 : 13 663,68 €, soit 29,38 € par habitant,
• Une stagiaire qui en a fait la demande sera accueillie prochainement au musée,
• Les délégués du syndicat du collège font savoir qu’un projet de rénovation de la cantine est à l’étude.

REMERCIEMENTS

 

• de Philippe CLAUET pour le challenge offert par la commune à l’occasion du concours de boules qu’il a organisé pour les Alaincourtois.