Séance du 15 Novembre 2007

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L’an deux mil sept, le quinze novembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni salle de la Mairie sous la présidence de M. BIDAUX, Maire.

Etaient présents : Mrs Anthony, Eric, Bak, Batillot, Sendron, Gobaut, Gobeaux,

Mme Lenfant.

Absente : Mme Siguret.

Secrétaire: M. Anthony.

USEDA

 

Modification des statuts

Monsieur le Maire informe l’assemblée que lors de la réunion du Comité Syndical du 4 octobre 2007, l’USEDA a modifié ses statuts.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré :

  • émet un avis favorable à la demande de modification des statuts de l’USEDA.

 

Adhésion de nouvelles communes

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les communes de Château-Thierry, Frières-Faillouël, Hirson, Laon, Mennessis, Ognes et Pinon ont sollicité leur adhésion à l’Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne (USEDA).

Ces demandes ont fait l’objet d’un avis favorable de la part du Comité Syndical de l’USEDA en date du 30 mai 2007 et du 4 octobre 2007.

Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire et en avoir délibéré, émet un avis favorable à la demande d’adhésion des communes de Château-Thierry, Frières-Faillouël, Hirson, Laon, Mennessis, Ognes et Pinon.

CLASSE DE NEIGE DU COLLEGE

 

Le Conseil Municipal prend connaissance du projet de séjour en classe de neige pour les élèves de la commune en classe de 5ème au collège de Moy-de-l’Aisne. Le coût global du séjour s’élève à 298 € par élève. Il se déroulera du 27 janvier au 2 février 2008 à VARS.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

  • de participer à concurrence de 46 € par enfant aux frais de séjour en classe de neige des élèves de 5ème de la commune inscrits au collège de Moy-de-l’Aisne,
  • d’inscrire les crédits nécessaires à la dépense au budget de 2008.

TRAVAIL A TEMPS PARTIEL

 

Vu la demande présentée par Mme LEFEVRE Sophie qui souhaite travailler à 80% du temps complet,

Le Conseil Municipal, décide de donner une suite favorable à la demande de Mme Sophie LEFEVRE.

TABLEAU DES EFFECTIFS

 

Ø Considérant la nécessité de modifier la durée hebdomadaire de service de l’adjoint technique effectuant actuellement 3 heures par semaine, en raison de la surcharge de travail :

le Maire propose à l’assemblée :

    • de porter à 6 heures par semaine, à compter du 1er novembre 2007 la durée hebdomadaire de service attachée au poste d’adjoint technique à temps partiel occupée par Mme PETITJEAN pour le nettoyage du centre historique.

Les crédits nécessaires figurent au chapitre 012 du budget de 2007.

REGIME INDEMNITAIRE

 

Le Conseil Municipal décide de voter l’indemnité d’administration et de technicité pour les agents du patrimoine, à un taux qui sera fixé par le Maire (coefficient de 1 à 8) par rapport au taux moyen annuel qui est de439,96 €.

CLASSEMENT DE PARCELLES

 

Le Conseil Municipal prend connaissance du dossier technique concernant le classement dans le domaine public communal de deux parcelles de terrain cadastrées section A 734 et A 735 appartenant au domaine privé de la commune.

Monsieur le Maire précise qu’il n’y a pas de procédure d’enquête publique, conformément à l’article 62 de la loi n° 2004-1343 du 9 décembre 2004.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

  • de valider la procédure de classement dans le domaine public communal des parcelles communales cadastrées section A et 734 et A 735.

DELEGUES A LA CCVO

 

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal qu’il a demandé l’adhésion de la commune à la C.C.V.O. (communauté de communes de la vallée de l’Oise), et que celle-ci sera effective au 1er janvier 2008.

Conformément aux articles L.5212.6 à L.L.5212.9 du Code Général des Collectivités Territoriales, après vote à bulletin secret, Le Conseil Municipal désigne :

        • Monsieur Jean-Marie BIDAUX,
        • Monsieur Stéphane ANTHONY

comme délégués du Conseil Municipal auprès de la communauté de communes de la vallée de l’Oise. D’autre part, les membres du conseil municipal sont invités à réfléchir sur les projets communaux à présenter au titre du « contrat départemental de développement local » pour les années 2008 – 2010 qui sera à présenter à la C.C.V.O.

LOCATION D’UN LOGEMENT COMMUNAL

 

Monsieur le Maire fait savoir au conseil municipal que Mrs ROBIN, GOGUILLON et PAREYT ont fait part de leur décision de quitter le logement communal qu’ils occupent, sis 7 rue des Ecoles, le 30 novembre 2007.

De ce fait, et vu sa candidature, Le Conseil Municipal décide :

    • de louer le logement communal sis 7, rue des Ecoles à M. Sébastien AUDIERNE, adjoint du Patrimoine à la commune d’Alaincourt, à compter du 1er décembre 2007,
    • de fixer le montant du loyer à 600 €,
    • de fixer le montant du dépôt de garantie à 1 200 €, payable en 2 mensualités,
    • de retenir comme valeur d’indice du coût de la construction pour la révision du loyer : 1 435 (2er trimestre 2007)
    • de charger Monsieur le Maire de signer le bail à passer avec le locataire.

 

Un état des lieux a été fait avec les anciens locataires : il n’a pas été constaté de dégradations. Par contre, le carrelage de la cuisine est à remplacer. L’entreprise CIRES le fera début décembre pour un coût de 1 255,45 € T.T.C.

REMPLACEMENT DE LA CHAUDIERE DE L’ECOLE

 

Le dernier entretien de la chaudière de l’école a mis en évidence la nécessité de pourvoir à son remplacement. Les entreprises Dehon, Proxitherm et Boutroy ont été sollicités. L’entreprise Proxitherm ayant formulé la meilleure offre, 2 056,87 € TTC, sera retenue.

JARDIN DU SOUVENIR

 

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les travaux d’aménagement d’un espace cinéraire sont en cours. Il présente un projet de règlement concernant le Jardin du Souvenir, et invite ses collègues à l’étudier pour la prochaine réunion.

DIVERS

 

  • Par mesure d’économie, une partie des illuminations de Noël sera installée par les soins des membres du conseil municipal,
  • Les travaux de la médiathèque et de la salle de tennis de table sont terminés. Les marches et la rampe pour handicapés du gîte vont être réalisés demain. L’inauguration de l’ensemble aura lieu le samedi 1er décembre.

Le gros œuvre du musée et la dalle sont terminés. 

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