SEANCE DU 23 NOVEMBRE 2017

L’an deux mil dix-sept, le vingt-trois novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni salle de la Mairie sous la présidence de M. ANTHONY, Maire.

Etaient présents :    Mrs Maréchalle, Hubeau, Himpens, Lassalle, Bourillon, Jolly.

                                 Mmes Testu, Carlier, Rochoy, , Sendron, Drieux, Mondija

Absents excusés :    Mr Delbecque, Mme Devaux.

Secrétaire:               Mme Testu.

 

 

ADHESION à AISNE PARTENARIAT VOIRIE

 

LE CONSEIL MUNICIPAL,

Vu le nouveau règlement AISNE PARTENARIAT VOIRIE 2018-2025, adopté par l’Assemblée départementale lors de sa réunion du 25 septembre 2017,

Considérant que les communes pourront bénéficier d’une subvention APV du département sur leurs travaux de voirie dans la seule mesure où elles s’engageront formellement à adhérer à ce dispositif et à verser leur cotisation, selon les modalités explicitées dans le règlement, DECIDE:

  • d’adhérer à AISNE PARTENARIAT VOIRIE pour la période 2018-2025,
  • de s’engager à acquitter annuellement la cotisation calculée selon les règles précisées dans ledit règlement.

 

CLASSE NATURE POUR LES CM1 CM2

Monsieur le Maire donne lecture au conseil municipal de la demande de participation communale formulée par Mme POLLART, Professeur des Ecoles, pour un projet de classe nature en Ardèche au printemps 2018 pour 9 élèves de la commune des classes de CM1 et CM2.

Considérant les possibilités financières de la commune,

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

  • d’allouer une subvention de 50 € par élève pour un projet de classe nature en Ardèche au printemps 2018 des classes de CM1 et CM2,
  • d’inscrire la dépense, 450 €, à l’article 6713 du budget communal de 2018.

 

PRISES D’ILLUMINATION.

Monsieur le Maire expose au conseil municipal que l’USEDA envisage le projet suivant :

  • mise en place de 10 prises d’illumination.

Le coût des travaux s’élève à 2 215,89 €.

En application des statuts de l’USEDA, la contribution de la commune est calculée en fonction du nombre de points lumineux et de ses caractéristiques (puissance des lanternes, hauteur des mâts, présence ou non des consoles, nature des mâts et des lanternes).

Sur le coût total des travaux, la contribution de la commune est de 1 329,53 € H.T. Elle sera actualisée en fonction de la variation des indices des travaux publics. Selon les investissements projetés, le coût de la maintenance subira une augmentation.

Après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal décide :

  • d’accepter l’emplacement des nouveaux équipements concernant l’éclairage public,
  • de s’engager à verser à l’USEDA la contribution demandée.

 

TRAVAUX.

Monument aux Morts.

Monsieur MARECHALLE, adjoint aux travaux, présente un devis pour la rénovation du Monument aux Morts par sablage, qui pourrait s’inscrire dans le cadre de la réhabilitation de la rue des Ecoles.

Coût estimatif : 2 899 € H.T.

Supplément pour traitement des grilles de clôture de l’école : 224 €.

Une subvention au taux de 40 % pourrait être obtenue de l’ONAC (Organisation Nationale des Anciens Combattants).

 

Centre culturel.

  • 54 spots d’éclairage sont à remplacer au musée. Coût : 1 705 € TTC. Des crédits seront ouverts au budget de 2018.
  • Les travaux d’aménagement de la salle de réunion au Centre Culturel ont démarré.

 

Vidéosurveillance.

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que, dans un but dissuasif et dans le souci de protéger les biens communaux, il souhaite faire installer la vidéosurveillance dans le village. Une étude sera faite à ce sujet.

 

AISNE GRANULATS

La société RAMERY, partenaire d’AISNE GRANULATS a demandé à être reçue en mairie, ce qui a été fait le 23 octobre, afin de renouer le dialogue avec la commune et la DREAL. Une réunion va être programmée en sous-préfecture avec tous les intervenants de ce dossier.

 

DIVERS.

  • Les conseillers municipaux sont invités à venir décorer la commune pour les fêtes de fin d’année : samedi 9 décembre à 9 heures 30 en mairie.
  • La cérémonie des vœux à la population se tiendra jeudi 4 janvier 2018 en mairie.
  • NOREADE traite actuellement les dossiers de demandes de subvention pour le raccordement au tout à l’égout. Les particuliers recevront ensuite leur autorisation de raccordement.
  • L’assurance de la commune GROUPAMA, a pris en charge l’intégralité des dégâts perpétrés au stade par des actes de vandalisme.
  • Une autorisation d’occupation du domaine public sur la Place du village a été accordée à M. MOSTEFAOUI pour installer un camion vente de plats préparés à emporter.
  • Pour faire suite à une demande, il sera demandé à l’USEDA de chiffrer le coût supplémentaire qu’engendrerait l’allumage de l’éclairage public à 4 heures plutôt qu’à 5 heures le matin.
  • La demande de participation financière de la commune à l’organisation d’un séjour à la montagne pour les élèves de 5ème est refusée, le conseil municipal ayant décidé de s’en tenir aux seules demandes émanant de l’école communale, les dépenses concernant le collège étant du ressort du Département.

 

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