L’an deux mille vingt-quatre, le douze septembre à dix-huit heures et trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni salle de la Mairie sous la présidence de M. ANTHONY, Maire.
Etaient présents : Mrs Lassalle, Marechalle, Himpens, Carlier, Bourillon et Forgon, Mmes Testu, Mondija, Devaux
Absents excusés : . Mmes Charpentier, Drieux, Sendron et Rochoy et Mr Hubeau
Secrétaire: Mme Testu.
DON
L’association au fil du temps a fait un don de 69.10 euros à la commune. Après en avoir délibéré le conseil municipal accepte ce don
Fourniture et pose prise illumination
Monsieur Le Maire indique aux membres du Conseil qu’il envisage d’effectuer les travaux suivants, dans le cadre des compétences transférées à l’USEDA : Fourniture et pose de 5 prises d”illumination
Le coût global de l’opération, calculé aux conditions économiques en vigueur à ce jour, ressort à 1 166,02 € HT.
En application des conditions financières de l’USEDA, le montant de la contribution s’élève à 699,61 € HT, et se répartit comme suit :
| NATURE DES TRAVAUX | MONTANT HT DES TRAVAUX | USEDA | COMMUNE |
| Equipement à la carte | 1 166.02 € | 466.41 € | 699.61 € |
| Prise illumination | 1 166.02 € | 466.41 € | 699.61 € |
La contribution sera actualisée en fonction de la variation des indices des travaux publics, conformément au marché public de travaux de l’USEDA en cours.
Après avoir ouï l’exposé de son Maire et en avoir délibéré, le Conseil décide à l’unanimité : 1) D’inscrire cette opération sur son budget de l’année en cours ou suivante.
- S’engage à verser à l’USEDA, à l’issue des travaux, la contribution financière détaillée ci-dessus, actualisée conformément au marché de l’USEDA et des travaux réalisés.
- En cas d’abandon du projet approuvé par la collectivité, les frais d’étude engagés seront remboursés à l’USEDA.
Rénovation 3 LEDS
Monsieur Le Maire indique aux membres du Conseil qu’il envisage d’effectuer les travaux suivants, dans le cadre des compétences transférées à l’USEDA :
Rénovation 3 LEDS (B11, B05 et AD26)
Le coût global de l’opération, calculé aux conditions économiques en vigueur à ce jour, ressort à 2 149,93 € HT.
En application des conditions financières de l’USEDA, le montant de la contribution s’élève à 1 160,42 € HT,
et se répartit comme suit :
| NATURE DES TRAVAUX | MONTANT HT DES TRAVAUX | USEDA | COMMUNE |
| Eclairage public Maté- riel | 1 865.11 € | 932.55 € | 932.56 € |
| Réseau | 284.82 € | 56.96 € | 227.86 € |
| Total | 2 149.93 € | 989.51 € | 1 160.42 € |
La contribution sera actualisée en fonction de la variation des indices des travaux publics, conformément au
marché public de travaux de l’USEDA en cours.
Après avoir ouï l’exposé de son Maire et en avoir délibéré, le Conseil décide à l’unanimité : 1) D’inscrire cette opération sur son budget de l’année en cours ou suivante.
- S’engage à verser à l’USEDA, à l’issue des travaux, la contribution financière détaillée ci-dessus, actualisée conformément au marché de l’USEDA et des travaux réalisés.
- En cas d’abandon du projet approuvé par la collectivité, les frais d’étude engagés seront remboursés à l’USEDA.
On Tower antenne Free
Monsieur le Maire a expliqué la situation comme suit :
la société On Tower avec qui nous avons un contrat de location pour une antenne Free nous propose une promesse synallagmatique de cession d’Usufruit temporaire pour 30 ans pour une surface de 75m² pour la somme de 35 000 euros HT. Cette convention prendra effet le 1 janvier 2025.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :
– Autorise Monsieur le Maire à signer tous documents en rapport avec On Tower
DIVERS.
- Pour l’étude de la végétalisation de la cour d’école il est nécessaire d’adhérer au CAUE pour un montant de 105€ annuellement
- Suite à plusieurs propositions de passage sur notre territoire allant de 545m à 1207m pour le raccordement éolien « Vallée Joie » sur la commune de Mézières sur Oise, nous avons décidé de négocier les tarifs.
- Il a été constaté que les kayakistes laissaient trainer des canettes et des bouteilles lorsqu’ils venaient
- Relancer la CCVO pour le nettoyage du cavon et de l’hermitage
- Il faudrait voir pour faire des demandes de subventions pour les fenêtres de toit du gîte